Préavis en cours d'examen

Préavis 2018

 

Préavis 05/2018 - Projet de budget pour l'année 2019
Annexe au préavis No 05/2018 - "Projet de budget pour l'année 2019"
Budget par ordre administratif


Préavis 06/2018 - Réfection du toit du chalet de Plan Essert


Archives

Préavis 2018

 

Préavis 01/2018 - Rapport de gestion et les comptes de l'année 2017
Annexe au préavis No 01/2018- "Explication annexe aux comptes 2017"
Compte par ordre administratif
Bilans comparés 


Préavis 02/2018 - Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019

Préavis 03/2018 - Création d'une zone réservée communale

Préavis 2017

 
Préavis 01/2017 - Rénovation des églises (modifiant le préavis 09/2013)

Préavis 03/2017 - Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier des Borbeux

Préavis 04/2017 - Adduction en eau de Lavey-les-Bains

Préavis 06/2017 - Règlement sur les transports scolaires 
Projet du Règlement communal sur les transports scolaires
Préavis 07/2017 - Rapport de gestion et les comptes de l'année 2016
Comptes par ordre administratif
Bilans comparés
Préavis 09/2017 - Fixation des indemnités des autorités pour la fin de la législature 2016-2021
   
Préavis 10/2017 - Projet de budget pour l'année 2018
Annexe au préavis No 10/2017 - "Projet de budget pour l'année 2018"
Budget par ordre administratif
Budget par nature
   
Préavis 11/2017 - Réfection du mur de soutènement No 129 à Morcles

Préavis 12/2017 - Construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu

Préavis 13/2017 - Réfection de la conduite d'eau potable aux Martinaux

Préavis 14/2017 - Réfection de l'ancien arsenal de Praz-Riond

Préavis 2016

 

Préavis 01/2016 - Rapport de gestion et les comptes de l'année 2015
Comptes par ordre administratif
Bilans comparés


Préavis 02/2016 - Autorisations générales 2016-2021
Préavis 03/2016 - Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021

Préavis 04/2016 - Arrêté d'imposition pour les années 2017-2018

Préavis 05/2016 - Réhabilitation d'un sentier reliant Toveyre aux Planaux

Préavis 06/2016 - Projet de budget pour l'année 2017


 

 Préavis 2015

 
Préavis 01/2015 - Règlement communal sur la protection des données personnelles et la vidéosurveillance
Projet du règlement communal sur la protection des données personnelles et la vidéosurveillance
Préavis 02/2015 - Renouvellement d'un emprunt

Préavis 03/2015 - Réfection des routes de Toveyres et du Cimetière

Préavis 04/2015 - Révision du règlement du Conseil communal
Projet du règlement du Conseil communal

Préavis 05/2015 - Rapport de gestion et les comptes de l'année 2014

Préavis 07/2015 - Aménagement d'un local de voirie à Morcles

Préavis 08/2015 - Rénovation du Chalet Brûlé

Préavis 09/2013 - Rénovation des églises
Préavis 09/2015 - Octroi d'un crédit d'étude en vue de la révision du plan général d'affectation (PGA)

Préavis 10/2015 - Crédit d'étude de l'aménagement urbain

Préavis 15/2015 - Projet de budget pour l'année 2016

Préavis 18/2015 - Modifications sur la révision du règlement du Conseil communal

Préavis 19/2015 - Pour l'octroi d'un budget complémentaire pour les frais d'écolage

Préavis 20/2015 - Amélioration de l'approvisionnement en eau d'Eslex

Préavis 21/2015 - Octroi d'un crédit pour la réalisation du Concept Bois-Noir

Préavis 22/2015 - Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier de Plambuit et raccordement au réseau d'eau potable de Bex (modifiant le préavis No 04/2013)

Préavis 23/2015 - Pour la réalisation de l'éclairage public aux abords du collège et de la Salle Polyvalente

Préavis 2014

 
Préavis 01/2014 - Rapport de gestion et les comptes de l'année 2013

Préavis 02/2014 - Arrêté d'imposition pour l'année 2015-2016

Préavis 03/2014 - Projet de budget pour l'année 2015

Préavis 2013

 
Préavis 01/2013 - Déplacement de la conduite d'eau potable sur la parcelle 423 à Lavey-les-Bains

Préavis 02/2013 - Projet de couvert au centre du village

Préavis 03/2013 - Rénovation de la toiture des chalets du Crêt et des Martinaux

Préavis 04/2013 - Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier de Plambuit et raccordement au réseau d'eau potable de Bex

Préavis 05/2013 - Rapport de gestion et les comptes de l'année 2012

Préavis 06/2013 - Arrêté d'imposition pour l'année 2014

Préavis 07/2013 - Révision du règlement communal sur le service des eaux

Préavis 08/2013 - Révision du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Préavis 10/2013 - Projet de budget pour l'année 2014

Préavis 2012

 
Préavis 01/2012 - Rapport de gestion et les comptes de l'année 2011

Préavis 02/2012 - Vente des immeubles "Auberge de Morcles", "Vieux Collège" et "Sur la Fontaine"

Préavis 03/2012 - Demande de budget pour des travaux de réaménagement de l'ancien local de poste

Préavis 04/2012 - Arrêté d'imposition pour l'année 2013

Préavis 05/2012 - Révision du Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Préavis 06/2012 - Projet de budget pour l'année 2013

Préavis 2011

 
Préavis 01/2011 - Rapport de gestion et les comptes de l'année 2010
Préavis 02/2011 - Octroi d'autorisations générales pour la législature 2011-2016

Préavis 03/2011 - Renouvellement de deux emprunts totalisant Fr. 1'400'000.- 
Préavis 04/2011 - Arrêté d'imposition pour l'année 2012

Préavis 05/2011 - Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2011-2016 
Préavis 06/2011 - Projet de budget pour l'année 2012

Préavis 07/2011 - Fixation des indemnités des autorités pour la législature 2011-2016

 

Commune de Lavey-Morcles - Rue Centrale 16 - CH-1892 Lavey-Village - +41 24 485 12 33